Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMARTWEIGHFEEDER
NASSI Guy
SAUTELMA (SA)

Numéro de dépôt :
94514400
Date de dépôt :
29/03/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/03/2004

Présentation de la marque SMARTWEIGHFEEDER

Déposée le 29 mars 1994 par NASSI Guy et la Société Anonyme (SA) SAUTELMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SMARTWEIGHFEEDER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-20 du 20 mai 1994.

Les déposants sont NASSI Guy, domicilié(e) 8 Bd des Chênes, 13009 MARSEILLE - France et la Société Anonyme (SA) SAUTELMA domicilié(e) Les Jallassières, 13510 EGUILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque SMARTWEIGHFEEDER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMARTWEIGHFEEDER est expirée depuis le 29 mars 2004.

NASSI Guy a également déposé les autres marques suivantes : CE QUI SE CONCOIT BIEN S'AUTOMATISE CLAIREMENT , DUC DEPORTED UNIVERSAL COMPUTER , TRIVISION


NASSI Guy - 8 Bd des Chênes, 13009 MARSEILLE - France

SAUTELMA (SA) - Les Jallassières, 13510 EGUILLES - France


CABINET ROMAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-37

Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20

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